Exercices français d'évaluation du risque
Avertissement :
En matière juridique, seuls les textes publiés dans les éditions papier du Journal Officiel de l’Union Européenne ou du Journal Officiel de la République Française font foi. Une attention particulière a été apportée à la réalisation des pages de ce site, cependant les informations qu’il contient sont données à titre indicatif. Il n’est pas possible de garantir qu’un document disponible en ligne puisse reproduire exactement un texte adopté officiellement. Les informations diffusées ne sont donc pas nécessairement exhaustives, exactes ou à jour.
L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) maintient un site web informant sur la sécurité sanitaire des coquillages en général (contaminations chimiques et microbiologiques), vous êtes invités à le consulter ici.
Ci-dessous, ce site donne, à titre d'exemple, des informations sur des évaluations du risque phycotoxinique et de certains aspects concernant les phycotoxines et les produits de la mer:
2017
L'ANSES avait été saisie par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) et la Direction Générale de la Santé (DGS) pour réaliser une expertise sur la toxicité aiguë et chronique de la BMAA (beta-méthylamino-L-alanine). Dans son avis du 19 mai 2017, et le rapport associé du groupe de travail, l'Anses a réalisé un état des connaissances sur les mécanismes d'action de la BMAA, les données de toxicité in vitro et in vivo, le potentiel lien épidémiologique entre l'exposition chronique à la BMAA et des maladies neurodégénératives de type « SLA/Parkinson/démence », les méthodes d'analyse de la BMAA dans les produits aquatiques ainsi qu'une estimation de l'exposition de la population française. L'Anses a identifié un grand nombre de pistes de recherche pour approfondir nos connaissances, encore très lacunaire, sur cette toxine.
https://www.anses.fr/fr/system/files/ERCA2016SA0012Ra.pdf
2016
L'ANSES avait été saisie par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) et la Direction Générale de la Santé (DGS) pour réaliser une expertise sur la contamination des poissons d’eau douce pour les cyanotoxines. Dans un rapport daté de juin 2016, l’ANSES propose un état de connaissances basé sur une revue systématique de la littérature concernant l’accumulation des cyanotoxines dans les tissus des poissons, les cinétiques d’accumulation/dépuration, les méthodes analytiques et les informations sur le lien possible avec la présence de cyanobactéries dans l’eau.
https://www.anses.fr/fr/system/files/ERCA2015SA0206.pdf
2015
L'ANSES avait été saisie par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) et la Direction Générale de la Santé (DGS) pour la réalisation d’un appui scientifique et technique sur la définition de nouvelles modalités de vigilance vis-à-vis des toxines émergentes contaminant les coquillages dans le milieu marin (14 août 2015). A cette occasion, l’Anses a proposé d’utiliser le terme « veille d’émergence » pour les biotoxines marines contaminant les coquillages (au lieu de vigilance, pour éviter toute confusion avec les systèmes sanitaires de vigilance déjà en place en France) https://www.anses.fr/fr/system/files/ERCA2015sa0135.pdf
2014
L'ANSES avait été saisie par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) et la Direction Générale de la Santé (DGS) d'une demande d'avis sur le dispositif de vigilance exercée vis-à-vis des phycotoxines lipophiles contaminant les coquillages dans le milieu marin (29 juillet 2014) http://www.anses.fr/documents/ERCA2012sa0196.pdf
L'ANSES avait été saisie par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) d'une demande d'avis sur les modalités de définition des périodes à risque et des zones à risque concernant les phycotoxines lipophiles contaminant les coquillages dans le milieu marin (29 juillet 2014) http://www.anses.fr/documents/ERCA2012sa0272.pdf
L'ANSES avait été saisie par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) d'une demande d'avis les risques liés à la consommation de deux espèces de requins à La Réunion, notamment vis-à-vis du risque lié aux ciguatoxines (06 août 2014). L’Avis de l’ANSES est accompagné d’un rapport préparé par un groupe de travail sur l’état des connaissances relatives à la contamination des requins, notamment tigre et bouledogue, par des ciguatoxines : occurrence, méthodes analytiques, cas humains rapportés et éléments d’éthologie pour ces deux espèces de requins http://www.anses.fr/documents/ERCA2013sa0198Ra.pdf
2013
L'ANSES avait été saisie par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) d'une demande d'avis sur des questions techniques relatives au risque dû aux toxines amnésiantes (ou ASP pour « Amnesic Shellfish Poisoning ») en lien avec la contamination persistante observée au large de la Baie de Seine dans les coquilles Saint-Jacques. (15 juillet 2013).
2009
L'ANSES (anciennement AFSSA) avait été saisie par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) d'une demande d'avis relatif au dispositif de surveillance des phycotoxines lipophiles dans les zones conchylicoles concernant la détermination des priodes à risque et des points de référence. L'avis du 4 décembre 2009 peut être téléchargé ici.
L'ANSES (anciennement AFSSA) avait été saisie par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) et la Direction Générale de la Santé (DGS) d'une demande d'appui scientifique et technique et d'avis relatifs à la proposition de mise en oeuvre de gestion multicritères des zones conchylicoles, dans le cadre de la recherche des phycotoxines lipophiles. L'avis du 29 avril 2009 peut être téléchargé ici.
2008
L'ANSES (anciennement AFSSA) avait été saisie par la Direction de la pêche et de l'aquaculture (DPMA) et par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) d'une demande d'appui scientifique et technique relatif à la maîtrise du risque phycotoxinique dans les pectinidés par la mise en place d'une filière d'éviscération. L'avis du 14 novembre 2008 peut être téléchargé ici.
L'ANSES (anciennement AFSSA) avait été saisie par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) d'une demande d'appui scientifique et technique relatif à la pertinence des outils de détection des phycotoxines lipophiles dans les coquillages. L'avis du 16 septembre 2008 peut être téléchargé ici.
L'ANSES (anciennement AFSSA) avait été saisie par la Direction de la pêche et de l'aquaculture (DPMA) et par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) et la Direction Générale de la Santé (DGS) d'une demande d'appui scientifique et technique et d'avis relatifs à la consommation de produits de la mer en présence d'Ostreopsis ovata. L'avis du 11 juillet 2008 peut être téléchargé ici.
L'ANSES (anciennement AFSSA) avait été saisie par la Direction Générale de la Santé (DGS) d'une demande d'appui scientifique et technique pour la mise en place de critères de classement et de surveillance des gisements autorisés pour la pratique de la pêche à pied de loisir. La note du 17 juin 2008 peut être téléchargé ici.
L'ANSES (anciennement AFSSA) avait été saisie par la DGAL d'une demande d'avis relatif à l'évaluation du risque phycotoxinique dans les coquillages autres que les mollusques bivalves vivants (gastéropodes, échinodermes et tuniciers). L'avis du 8 février 2008 peut être téléchargé ici.
2006
Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation du dispositif de surveillance du milieu et à l'évaluation du risque lié à la consommation des coquillages, notamment dans la situation du bassin d'Arcachon (26 octobre 2006).
Rapport scientifique de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation du dispositif de surveillance du milieu et à l'évaluation du risque lié à la consommation des coquillages, notamment dans la situation du bassin d'Arcachon.